Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
Société dite: BABCOCK INDUSTRIES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1655990
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
SIGNATURE de BABCOCK INDUSTRIES INC

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 16 avril 1991 par la société BABCOCK INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BABCOCK INDUSTRIES INC domicilié(e) 425 Post Road, FAIRFIELD, Etat de Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

BABCOCK INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATURE , BRISTOL'S


Société dite: BABCOCK INDUSTRIES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.) - 425 Post Road, FAIRFIELD, Etat de Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153232 - Publication au BOPI 1993-01-05

Appareils et instruments pour la détection, la mesure, la transmission et la commande des variables d'un système physique, détection, mesure, transmission ou commande portant sur l'ensemble ou sur une variable particulière, leurs organes et accessoires, organes de montage et de connexion pour ces appareils et instruments